Instructions de la Cellule de Traitement du Renseignement Financier

AVIS AUX ASSUJETTIS

Recueil des Décisions de Classement Tarifaire 2024

15-ème Recueil des décisions de classement tarifaire? durant l’Année : 2023

« J’aime mon pays : Je contribue à la lutte contre la corruption ».

Pour dénoncer tout comportement inapproprié (acte de corruption, mauvais accueil ou défaillances dans la gestion), veuillez nous contacter via les canaux suivants : • Site web : www.douane.gov.dz (https://www.douane.gov.dz/?page=reclamation&type_service=informati

"Renseignement Contraignant en matière de l’origine des marchandises " (RCO)

Dans le cadre de la poursuite des efforts engagés par l’administration des douanes en matière de facilitations des échanges commerciaux, à travers l’accompagnement des opérateurs économiques dans leurs opérations d’exportation, une nouvelle procédure de demande de (...)

Amendement de la structure du Tarif douanier, applicables à partir du 01 Janvier 2024

Note N°4121/DGD/SP/D042/23 - Amendements de la structure du tarif douanier? Applicables à partir du 1er Janvier 2024

Procedure de prélévement d’échantillons pour les besoins d’homologation

Procédure d’homologation par l’ARPCE des équipements des équipements de communication électronique importés : En vertu des dispositions de la Loi n°18-04 du 10/05/2018, fixant les règles générales relatives à la poste et aux communications électroniques, les (...)

Les facilitations douanières dont celles accordées aux OEA

La Douane Algérienne accompagne les Entreprises

Tout sur L’Exportation

Découvrez les facilitations consacrées aux entreprises exportatrices
Arrêté du 6 Joumada Ethania 1445 correspondant au 19 décembre 2023 modifiant l’arrêté du 19 Joumada El Oula 1440 correspondant au 26 janvier 2019 fixant la liste des marchandises soumises au droit additionnel provisoire de sauvegarde et les taux correspondants.
La Loi de Finances pour l’Année 2024
Décret exécutif n° 23-417 du 14 Joumada El Oula 1445 correspondant au 28 novembre 2023 fixant les conditions et les modalités de destruction par l’administration des douanes des marchandises saisies, confisquées ou abandonnées
Décret exécutif n° 23-74 du 29 Rajab 1444 correspondant au 20 février 2023 fixant les conditions et les modalités de dédouanement et du contrôle de conformité des véhicules de tourisme et utilitaires d’occasion acquis par les particuliers résidents
Journées d’information sur les facilitations douanières accordées aux opérateurs économiques activant dans le domaine de l’exposition
Amendement de la Nomenclature annexée à la Convention sur le Système Harmonisé (version SH 2022)
Liste des matières premières entrant dans la fabrication des produits pharmaceutiques et dispositifs médicaux utilisés dans la riposte de la pandémie du Coronavirus (COVID-19), exonérés de la TVA et droits de douane.
Liste additive « Concentrateurs d’Oxygène de toute capacité ainsi que tous les équipements utilisés dans le traitement par l’Oxygène », exonérés de la TVA et droits de douane.
Arrêté du 13 Chaoual 1442 correspondant au 25 mai 2021 fixant les modalités de mise en œuvre de l’interdiction d’accès au système d’information de l’administration des douanes ainsi que de sa levée
Rapport périodique des statistiques du commerce extérieur de l’Algérie
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Recueil des Décisions de Classement Tarifaire 2024

15-ème Recueil des décisions de classement tarifaire? durant l’Année : 2023

« J’aime mon pays : Je contribue à la lutte contre la corruption ».

Pour dénoncer tout comportement inapproprié (acte de corruption, mauvais accueil ou défaillances dans la gestion), veuillez nous contacter via les canaux suivants : • Site web : www.douane.gov.dz (https://www.douane.gov.dz/?page=reclamation&type_service=informati

"Renseignement Contraignant en matière de l’origine des marchandises " (RCO)

Dans le cadre de la poursuite des efforts engagés par l’administration des douanes en matière de facilitations des échanges commerciaux, à travers l’accompagnement des opérateurs économiques dans leurs opérations d’exportation, une nouvelle procédure de demande de (...)

"Renseignement Tarifaire Contraignant" (RTC)

Nouvelle procédure à partir du 01 Mars 2020

Amendement de la structure du Tarif douanier, applicables à partir du 01 Janvier 2024

Note N°4121/DGD/SP/D042/23 - Amendements de la structure du tarif douanier? Applicables à partir du 1er Janvier 2024

Procédure d’obtention de l’autorisation de dédouaner

Autorisation de dédouaner

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